2° De falsifier une attestation ou un certificat originairement sincère, 3° De faire usage d'une attestation ou d'un certificat inexact ou falsifié. Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de ... FICHE DE RENSEIGNEMENTS- … Date Signature. juin 2012 Renseignements scolaires 2nd degré professionnel page 1 sur 4 Cachet de l’établissement L’ÉLÈVE ... PARCOURS SCOLAIRE DE L’ÉLÈVE ... FICHE DE RENSEIGNEMENTS SCOLAIRES 2nd degré professionnel Date : Elles seront conservées pendant un an puis détruites. FICHE DE RENSEIGNEMENTS EXEMPLAIRE ECOLE Année scolaire : _____ Ecole : _____ Classe : _____ ÉLÈVE NOM En cas de maladie ou d'accident de l'élève survenant à l'école ou durant les activités scolaires qui se déroulent hors de l'école, j'autorise les enseignants de l'école à prendre toutes mesures d'urgence. Elles sont destinées aux agents de la CdC (service scolaire) chargés de leur traitement, et ne seront transmises qu’au directeur de l’établissement scolaire en vue de finaliser l’inscription. VACCINATIONS joindre copie des pages du carnet de santé avec dates, ou en cas de contre-indication médicale une attestation du médecin, ou choix familial une lettre manuscrite l'explicitant. Fiche de renseignement scolaire Word. Jugement de divorce (s’il y a lieu), et Taxe d’habitation 2015, impôts sur le revenu et quittance récente EDF. CANTINE SCOLAIRE FICHE DE RENSEIGNEMENTS Classe fréquentée à la rentrée ... atteste sur l’honneur avoir pris connaissance du règlement intérieur de la cantine scolaire 2020/2021. INSCRIPTIONS AUX SERVICES SCOLAIRES (entourer ceux sollicités) - restaurant scolaire le … Page comprend différents formats de Fiche de renseignements pour PDF, Word et Excel. Formulaire de dérogation aux secteurs scolaires Certificat de radiation dans le cas de changement d’école Jugement de divorce en cas de séparation FICHE DE RENSEIGNEMENTS ET D’INSCRIPTION SCOLAIRE 2020/2021 à DÉPOSER À L’ÉCOLE DE L’ENFANT Nom Prénom Date de naissance IL CONVIENT DE CONTACTER, SANS DELAI, LE DIRECTEUR DE L’ETABLISSEMENT. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des temps de garderies et de la restauration scolaire. FICHE DE RENSEIGNEMENTS RESTAURANT SCOLAIRE » De plus Conformément à l’article L131-6 du code de l’éducation: « le maire dresse la liste de tous les enfants résidant dans sa commune et qui sont soumis à l’obligation scolaire. PDC HPDC ALLERGIE En cas d’allergie alimentaire, un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) doit être élaboré. - En matière de droits de la personne : interdiction d’utiliser le réseau informatique pour porter atteinte à l’honneur, et à la vie privée d’autrui (interdiction de divulguer tout renseignement qui ne vous concerne pas, de véhiculer des injures ou de tenir des propos diffamatoires). Conformément à la loi « informatique et Libertés » de … FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS 2016-2017 Vos ... Je m’engage, en cas de perte ou de détérioration, à rembourser ou remplacer les manuels scolaires ou les livres de bibliothèque fournis ou bien empruntés par mon enfant. REGLEMENT INTERIEUR Mon enfant fréquentera le restaurant scolaire les mois et jours suivants : Télécharger Fiche de renseignements gratuitement. Fiche de renseignements Année scolaire 2020-2021 Enfant ... cette fiche de renseignements et de motivation. FICHE de RENSEIGNEMENTS ANNÉE SCOLAIRE 2020 – 2021 Partie 2/2 (A imprimer) Composition de la famille (Frères et sœurs) à inscrire au Lycée Verdun : Nom et Prénom né(é) le classe établissement fréquenté en 19/20